• Editeur

Raison Sociale : SAS CLOTURES Michel WILLOQUAUX

Adresse :
7, route Nationale
59152 TRESSIN
Tél: 03 20 79 04 24
Fax: 03 20 84 03 66
Adresse Postale : CS 90483 – 59664 – Villeneuve d’Ascq Cedex
SIRET : 314 515 198 00013
RCS LILLE METROPOLE 314 515 198
Tva Intra : FR 28 314 515 198
Capital : 1 371 200 €
Directeur de publication : Christophe WILLOQUAUX

• Conditions générales d’utilisation

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel.
Le site 
www.clotures-willoquaux.com est une oeuvre de l’esprit protégée par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de la SAS CLOTURES Michel WILLOQUAUX et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Le site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment marques, textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive de de la SAS CLOTURES Michel WILLOQUAUX ou de ses sociétés affiliées. La marque de la SAS CLOTURES Michel WILLOQUAUX et toutes les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée. Elle n’engagera par ailleurs d’aucune manière la responsabilité de la SAS CLOTURES Michel WILLOQUAUX.

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site www.clotures-willoquaux.com en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la SAS CLOTURES Michel WILLOQUAUX.

L’utilisation du présent site s’effectue exclusivement sous la responsabilité de l’utilisateur. Aucune garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite, n’est consentie par la SAS CLOTURES Michel WILLOQUAUX.

• Législation française

Le site  www.clotures-willoquaux.com est régi par le droit français. Les visiteurs ayant accès au site de l’étranger doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.